Temps de repos et de conduite

 

Pauses

45 minutes de pause minimum toutes les 4 heures et demie de conduite. Cette pause peut être divisée en une pause de 15 minutes suivie d'une autre de 30 minutes. Remarque : avec un chronotachygraphe numérique, il faut ajouter une minute pour éviter toute erreur lors du relevé.

 

Conduite journalière

9 heures maximum, 10 heures par jour autorisées deux fois par semaine

 

Repos quotidien

11 heures. Peut être raccourci sans compensation à 9 heures trois fois par semaine et divisé les autres jours, en une période de 3 heures suivie d'une période de 9 heures.

 

Repos Hebdomadaire

45 heures. Peut être réduite à 24 heures toutes les deux semaines, à condition d'effectuer une compensation au cours des 3 semaines suivantes, . Les 21 heures manquantes doivent être récupérée en block avec une période de repos quotidienne ou une période de repos hebdomadaire.

 

Règle des 12 jours

Si vous conduisez un groupe et devez rester au moins une journée calendaire complète à l'étranger, la période de repos hebdomadaire raccourcie entre deux périodes de repos hebdomadaire de 45 heures peut être reportée à une date ultérieure au cours des trois semaines qui suivent (feuille de route + DigiTach).

 

Période de conduite entre deux périodes de repos hebdomadaire

56 heures max.

 

Période de conduite pour deux semaines consécutives

Pour deux semaines consécutives, la période de conduite ne doit pas excéder 90 heures.

 

Documentation des temps de conduite, des temps de repos, etc.

Vous devez documenter les 28 derniers jours calendaires de manière complète sous la forme de feuilles d'enregistrement, de certificats de congés, ou de notes sur la carte du conducteur.

Dans certains pays n'appartenant pas à l'espace économique européen, la réglementation nationale prévaut et annule les principes précédemment énoncés.